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Vous souhaitez créer un slogan pour vous démarquer de la concurrence ? Véritable actif de votre communication, ce slogan peut être protégé par le droit des marques, de la concurrence déloyale ou encore par le droit d’auteur.
Mais comment protéger un slogan ? Sur quel fondement juridique s’appuyer selon votre situation ? Avant de lancer votre campagne, découvrez tout ce qu’il faut savoir pour sécuriser vos créations.
Protéger son slogan : définition
Un slogan est une formule courte, percutante et facilement mémorisable, conçue pour accompagner une marque ou un produit. S’il a d’abord une fonction marketing, le slogan est juridiquement considéré comme un actif immatériel de l’entreprise.
Protéger un slogan signifie s’assurer que vous disposez d’un droit exclusif sur cette formule, vous permettant d’interdire à vos concurrents de l’utiliser ou de l’imiter.
Pourquoi protéger un slogan ?
Pour un entrepreneur, le slogan est souvent le fruit d’une longue réflexion stratégique. Protéger votre slogan se justifie pour trois raisons principales.
Tout d’abord, protéger un slogan permet de prévenir le détournement de votre clientèle. Le risque principal est qu’un concurrent utilise un slogan identique ou très proche du vôtre pour profiter de votre notoriété.
En protégeant votre slogan, vous vous donnez les moyens légaux d’interdire cette pratique, évitant ainsi que vos clients soient induits en erreur et qu’ils se tournent vers la concurrence par confusion.
De plus, protéger votre slogan vous permet de lutter contre le parasitisme. Certains acteurs peuvent être tentés de se placer dans votre sillage pour bénéficier de vos efforts d’innovation et de vos investissements publicitaires sans rien dépenser. Protéger votre slogan permet de sanctionner ce comportement parasitaire, où un tiers utilise la valeur économique que vous avez créée.
Comme le nom de domaine ou le logo, un slogan protégé est un actif immatériel qui prend de la valeur avec le temps. Protéger votre slogan vous permettra donc de valoriser cet actif immatériel en cas de revente de votre entreprise, par exemple.
Protéger un slogan via la concurrence déloyale et parasitaire
Même sans dépôt officiel, vous pouvez protéger un slogan. En effet, ce dernier possède une valeur économique que la loi protège contre les comportements abusifs. C’est le terrain de la responsabilité civile.
Il faut distinguer deux fondements distincts :
- La concurrence déloyale sanctionne l’imitation qui crée un risque de confusion dans l’esprit du client.
- Le parasitisme punit le fait de « se placer dans le sillage » d’une entreprise pour profiter indûment de sa notoriété ou de ses investissements.
Par exemple : un café est nommé « L’Instant Gourmand », si un voisin ouvre une boutique au nom proche pour capter ses clients, c’est de la concurrence déloyale (risque de confusion). En revanche, si une marque de vêtements reprend votre slogan célèbre pour profiter de votre « style » sans être votre concurrent direct, c’est du parasitisme (pillage de votre notoriété).
Pour que votre slogan soit protégé sur ce fondement, il ne faut pas qu’il soit banal ou purement descriptif :
- Slogan protégé : une formule percutante qui a nécessité d’importants investissements publicitaires.
- Slogan refusé : une expression basique ou une interrogation commune, jugée trop banale pour être appropriée par une seule entreprise.
Ainsi pour que le juge vous donne raison, vous devrez prouver :
- L’originalité ou la notoriété : votre slogan doit être connu du public comme étant le vôtre.
- Vos investissements : vous devez démontrer les efforts financiers déployés pour rendre ce slogan célèbre.
Bon à savoir : pour éviter tout litige, n’oubliez pas de vérifier que votre slogan n’est pas d’ores et déjà déposé par un tiers. Comment savoir si un slogan est déposé ? Vous pouvez consulter la base de données officiel de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle), qui recense l’ensemble des marques en vigueur.
Protéger un slogan au titre du droit d’auteur
La protection du droit d’auteur est automatique, sans formalité de dépôt, dès la création du slogan. Cependant, pour protéger un slogan sur ce fondement, il doit impérativement être original.
Mais comment définir l’originalité ? Pour être protégé, le slogan doit porter « l’empreinte de la personnalité de son auteur ». Cette notion a largement évolué, les juges privilégient désormais un critère pragmatique : ils vont regarder si l’auteur a pu effectuer des choix libres et créatifs lors de la conception. Selon les tribunaux, cela suppose une certaine ingéniosité : l’utilisation de termes inattendus ou un effort créatif particulier.
À l’inverse, si votre slogan se contente de décrire une idée courante ou d’utiliser le langage banal, le droit d’auteur vous sera refusé.
Le juge analyse la structure et le sens de la formule pour trancher, la jurisprudence rend souvent des décisions concernant l’originalité des slogans :
- Slogan jugé original : « Un nom pour un oui » (robes de mariée) : protégé grâce au jeu de mots ingénieux entre « nom » et « non ».
- Slogan jugé banal (non protégé) : « La réussite est en vous » : considéré comme l’expression d’une idée courante sans parti pris créatif particulier.
Comme dit précédemment, la protection par le droit d’auteur est théoriquement automatique. Pourtant, en cas de litige, c’est à vous de démontrer que votre œuvre existait avant celle du contrefacteur. Pour sécuriser cette antériorité, plusieurs outils s’offrent à vous :
- l’envoi d’un courrier recommandé à votre propre adresse (non ouverte) ;
- le recours à un constat de commissaire de justice ;
- le dépôt d’une enveloppe Soleau auprès de l’INPI.
Ces dispositifs permettent de dater officiellement votre travail.
À noter : si votre accroche est efficace, mais trop simple ou purement descriptive, elle échappera au droit d’auteur. Dans ce cas, la protection par le droit des marques devient votre seule véritable option de sécurisation.
Protéger un slogan à titre de marque
Il est possible de déposer un slogan à l’INPI à titre de marque. Il s’agit, d’ailleurs, de la voie la plus sûre pour protéger un slogan. Il offre un monopole d’exploitation pour 10 ans, renouvelable indéfiniment, et une date d’antériorité incontestable.
Bon à savoir : des slogans célèbres comme « Parce que je le vaux bien » sont protégés sur ce fondement.
Pour bénéficier de cette protection, il faut que le slogan soit distinctif. Cela signifie qu’il ne doit pas être perçu comme un simple message publicitaire ou élogieux, mais comme un indicateur de l’origine du produit.
Par exemple, a été rejeté, pour absence de distinctivité, le slogan suivant : « I LOVE MY T’s » (Zara) car jugé comme une simple formule promotionnelle banale
Au contraire, le slogan suivant a été considéré comme distinctif : « Quoi de plus naturel ? », en raison de sa forme interrogative qui incite le consommateur à s’interroger sur la pureté du produit sans le décrire directement.
Contrairement à la concurrence déloyale, vous n’avez pas à prouver un risque de confusion ou un préjudice financier pour agir. Le simple usage de votre slogan par un tiers pour des produits similaires constitue une contrefaçon.
Bon à savoir : quel est le prix pour déposer un slogan à l’INPI ? Le dépôt de votre slogan à l’INPI vous coûtera le prix du dépôt d’une marque, soit 190 € pour une classe et 40 € pour chaque classe supplémentaire. Attention : votre slogan ne sera protégé que pour les produits et services sélectionnés lors du dépôt (principe de spécialité). Par exemple, un slogan déposé pour des « vêtements » ne sera pas protégé contre une « banque », sauf s’il s’agit d’une marque de haute renommée.
